Les directives suivantes de P&WC sur la conformité s’appliquent aux bulletins de service parus ou révisés après le 8 août 1998.

Veuillez noter que les codes de conformité des bulletins de service (SB) fournis sur notre site Web d’entreprise proviennent de la lettre d’information sur l’entretien SIL GEN-030, qui est la source principale des renseignements relatifs aux codes de conformité SB. En cas de divergence, la lettre SIL GEN-030 prévaut.

Codes de conformité des bulletins de service (SB) pour les produits certifiés de Transports Canada, Aviation civile (TCAC)

Catégories de bulletin Moment recommandé de mise en œuvre
Catégorie 1 P&WC recommande d’exécuter ce bulletin de service avant le prochain vol.
Catégorie 2 P&WC recommande d’exécuter ce bulletin de service la prochaine fois que l’aéronef se trouvera dans un atelier d’aéroport ou un centre de maintenance capables d’effectuer la procédure.
Catégorie 3 P&WC recommande d’exécuter ce bulletin de service toutes les ____ heures ou tous les ____ cycles.
Catégorie 4 P&WC recommande d’exécuter ce bulletin d’entretien la prochaine fois que le moteur ou le module se trouveront dans un centre de maintenance capable d’effectuer la procédure, indépendamment de la tâche de maintenance programmée ou du motif de la dépose du moteur.
Catégorie 5 P&WC recommande d’exécuter ce bulletin d’entretien lorsque le moteur est démonté et qu’on peut accéder aux sous-ensembles requis (modules, accessoires, composants, groupes de montage). Faire tous les sous-ensembles de rechange.
Catégorie 6 P&WC recommande d’exécuter ce bulletin d’entretien lorsque le sous-ensemble (modules, accessoires, composants, groupes de montage) est démonté et qu’on a accès à la pièce nécessaire. Faire tous les sous-ensembles de rechange.
Catégorie 7 Vous pouvez exécuter ce bulletin de service lorsque l’approvisionnement de pièces déclassées est pleinement utilisé.
Catégorie 8 Ce bulletin de service est facultatif et peut être exécuté lorsque l’exploitant le décide.
Catégorie 9 Information sur les pièces de rechange.
Catégorie 10 À titre d’information seulement.
Catégorie 11 Il s’agit de l’ancienne catégorie générale des bulletins de service et elle n’est plus utilisée, sauf pour le programme PW1000. Ce paragraphe est conservé uniquement pour des raisons historiques. Ce bulletin de service est émis pour consigner les modifications apportées à tous les moteurs, après l’homologation du moteur, mais avant la mise en service de l’appareil. Cela permet d’éviter l’apparition d’une configuration préalable au bulletin de service XXXXX dans les publications techniques pour la modification exécutée avant la mise en service de l’appareil.
Catégorie 15 Ce bulletin de service est émis pour consigner les modifications apportées à tous les moteurs, après l’homologation du moteur, mais avant la mise en service de l’appareil. Cela permet d’éviter l’apparition d’une configuration préalable au bulletin de service XXXXX dans les publications techniques pour la modification exécutée avant la mise en service de l’appareil.
Catégorie CSU Les exploitants qui participent doivent intégrer ce bulletin de service à la discrétion du service technique à la clientèle.

Codes de conformité des bulletins de service (SB) pour les produits certifiés de l'Agence Européenne de la Sécurité Aérienne (EASA)

Catégories de bulletin Moment recommandé de mise en œuvre
Catégorie 1 P&WC recommande d’exécuter ce bulletin de service avant le prochain vol.
Catégorie 2 P&WC recommande d’exécuter ce bulletin de service la prochaine fois que l’aéronef se trouvera dans un atelier d’aéroport ou un centre de maintenance capables d’effectuer la procédure.
Catégorie 3 P&WC recommande d’exécuter ce bulletin de service toutes les ____ heures ou tous les ____ cycles.
Catégorie 4 P&WC recommande d’exécuter ce bulletin d’entretien la prochaine fois que le moteur ou le module se trouveront dans un centre de maintenance capable d’effectuer la procédure, indépendamment de la tâche de maintenance programmée ou du motif de la dépose du moteur.
Catégorie 5 P&WC recommande d’exécuter ce bulletin d’entretien lorsque le moteur est démonté et qu’on peut accéder aux sous-ensembles requis (modules, accessoires, composants, groupes de montage). Faire tous les sous-ensembles de rechange.
Catégorie 6 P&WC recommande d’exécuter ce bulletin d’entretien lorsque le sous-ensemble (modules, accessoires, composants, groupes de montage) est démonté et qu’on a accès à la pièce nécessaire. Faire tous les sous-ensembles de rechange.
Catégorie 7 Vous pouvez exécuter ce bulletin de service lorsque l’approvisionnement de pièces déclassées est pleinement utilisé.
Catégorie 8 Ce bulletin de service est facultatif et peut être exécuté lorsque l’exploitant le décide.
Catégorie 9 Information sur les pièces de rechange.
Catégorie 10 À titre d’information seulement.
Catégorie 11 Il s’agit de l’ancienne catégorie générale des bulletins de service et elle n’est plus utilisée, sauf pour le programme PW1000. Ce paragraphe est conservé uniquement pour des raisons historiques. Ce bulletin de service est émis pour consigner les modifications apportées à tous les moteurs, après l’homologation du moteur, mais avant la mise en service de l’appareil. Cela permet d’éviter l’apparition d’une configuration préalable au bulletin de service XXXXX dans les publications techniques pour la modification exécutée avant la mise en service de l’appareil.
Catégorie 15 Ce bulletin de service est émis pour consigner les modifications apportées à tous les moteurs, après l’homologation du moteur, mais avant la mise en service de l’appareil. Cela permet d’éviter l’apparition d’une configuration préalable au bulletin de service XXXXX dans les publications techniques pour la modification exécutée avant la mise en service de l’appareil.
Catégorie CSU Les exploitants qui participent doivent intégrer ce bulletin de service à la discrétion du service technique à la clientèle.

Énoncé de conformité
Groupe/CodeÉnoncé de conformité
APour les conditions qui pourraient entraîner une extinction en vol, une perte significative de poussée/puissance ou toute autre situation altérant la sécurité du vol.
A1ARecommandé – Urgent. P&WC recommande (bulletins d’alerte) de le réaliser avant le prochain vol. Une consigne de navigabilité a été demandée.
A1BRecommandé – Très fortement conseillé. À réaliser au cours de la prochaine visite à un centre où les tâches de maintenance et les modifications en question peuvent être effectuées.
A1CNon utilisé présentement
A1DRecommandé – Fortement conseillé. À accomplir avant la fin de vie de la pièce ou avant _???_ heures (ou _???_ cycles)
A2Recommandé – Fortement conseillé. P&WC recommande d’accomplir la tâche au cours du prochain passage à l’atelier du module/moteur/section motrice/réducteur/accessoire indépendamment de l’étendue du démontage.
BPour les conditions qui ont une incidence sur la durée de vie du moteur et les coûts d’exploitation :
B3ARecommandé – Conseillé. P&WC recommande d’accomplir cette tâche lorsque le démontage du moteur/section motrice/réducteur/accessoire permet d’avoir accès au module ou sous-ensemble en question.
B3BRecommandé – Conseillé. P&WC recommande d’accomplir cette tâche lorsque le démontage du moteur/section motrice/réducteur/accessoire permet d’avoir accès à la pièce en question.
B4Recommandé – Incorporation à effectuer selon l’attrition des pièces de la configuration précédente lorsque les stocks de ces articles sont épuisés.
B5Facultatif – À la discrétion de l’exploitant. P&WC recommande d’accomplir la tâche en fonction des expériences de l’exploitant avec les pièces de la configuration précédente.
B6Informatif – Pour les dossiers, ou pour fournir des renseignements techniques utiles, ou pour soutenir l’exploitation, la maintenance ou la logistique des moteurs.

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